Mentions légales

Informations obligatoires au titre de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Les présentes informations sont rédigées en français, langue du droit applicable. Le service lui-même est fourni en anglais.

Éditeur du site

Dénomination sociale: LASPID
Forme juridique: [à compléter par l'éditeur]
Capital social: [à compléter par l'éditeur]
Siège social: 3 Place du Griffon, 69001 Lyon, France
SIREN: 492973714
SIRET / RCS: [à compléter par l'éditeur]
TVA intracommunautaire: [à compléter par l'éditeur]
Adresse électronique: support@laspidclothing.com
Téléphone: +33 7 20 01 37 44
Directeur de la publication: [à compléter par l'éditeur]

Le service est exploité sous la marque Restfold. Cette marque est propre au service décrit sur ce site et ne reprend pas la dénomination sociale de l'éditeur.

Hébergeur

Conformément à l'article 6 de la LCEN, l'identité de l'hébergeur du site est la suivante.

Dénomination: Vercel Inc.
Adresse: 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, United States
Téléphone: [à compléter par l'éditeur]
Site: https://vercel.com

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

[à compléter par l'éditeur] [à compléter par l'éditeur] [à compléter par l'éditeur]

Le recours à la médiation est possible après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client par une réclamation écrite. Le détail de la procédure figure sur la page médiation de la consommation, ainsi que dans les conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique, ses schémas de pliage et l'ensemble des éléments qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, à des fins autres que l'usage personnel prévu par les conditions générales d'utilisation, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les fiches de pliage produites pour votre compte peuvent être imprimées et utilisées librement pour vos besoins personnels, y compris hors ligne.

Signalement de contenu

Tout contenu que vous estimeriez illicite peut être signalé à support@laspidclothing.com. Le signalement doit préciser la page concernée et le motif invoqué. Il est accusé réception sous deux jours ouvrés.